Mentions Légales de CTM EUROMEUBLE

Informations Légales

Nom commercial : CTM EUROMEUBLE

Adresse : 17-19, 17 BOULEVARD DE LA MUETTE, 95140 GARGES-LES-GONESSE

Activité : Entreposage et stockage non frigorifique

Effectif : Entre 20 et 49 salariés (donnée 2022)

Création : 01/04/2008

Dirigeant : Ben Amor Ouadia

Email : contact@ctm-euromeuble.com

Numéros d’Identification

Numéro SIREN : 503 710 204
Numéro SIRET (siège) : 503 710 204 00010
Forme juridique : SARL, société à responsabilité limitée
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR22503710204
Inscription au RCS : INSCRIT (au greffe de PONTOISE, le 14/04/2008)
Inscription au RNE : INSCRIT (le 14/04/2008)
Numéro RCS : 503 710 204 R.C.S. Pontoise

Hébergement du Site

L’hébergement du site ctm-euromeuble.com est assuré par OVH, dont le siège social est situé à ROUBAIX. Pour plus d’informations, veuillez consulter leur site à l’adresse ovh.fr

Conditions Générales d’Utilisation

L’utilisation du site ctm-euromeuble.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Propriété Intellectuelle

CTM EUROMEUBLE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, etc. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de CTM EUROMEUBLE.

Limitation de Responsabilité

CTM EUROMEUBLE ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ctm-euromeuble.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Note : Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi Informatique et Libertés dont la violation est passible de sanctions pénales.